Règlement intérieur
Version en vigueur au 26 septembre 2021
Le comportement général de chacun s'inspirera des valeurs suivantes :
- Le respect des personnes et des biens
- L'honnêteté
- La solidarité
Tout adulte en poste de responsabilité (enseignant, personnel ou bénévole) a pour mission de faire respecter le présent règlement.
1- HORAIRES
Ouvertures du portail :
Matin : 7h30 / Après-midi : 13h15
Attention : les externes ne sont pas autorisés à entrer avant 13h15.
Attention : les externes ne sont pas autorisés à entrer avant 13h15.
Horaires des cours :
8h15 – 12h15 et 13h30 – 16h15
Toute entrée ou sortie en dehors de ces heures est interdite.
Toute entrée ou sortie en dehors de ces heures est interdite.
Pour des raisons de sécurité, les demi-pensionnaires ne sont pas autorisés à sortir, même exceptionnellement, pendant la pause méridienne.
Étude du soir (facultative) :
lundi, mardi, jeudi : 16h30 – 18h00
La présence des élèves est obligatoire aux dates fixées par l'Éducation nationale (sauf avis écrit de l'établissement) et aux heures fixées par le collège.
1.1- RETARDS
L'élève en retard sonne à la porte et se présente au surveillant muni de son carnet de correspondance dans lequel les parents auront pris soin de remplir un billet (couleur bleue) exposant le motif du retard. Le surveillant décidera, en fonction de la fréquence et de l'importance des retards, si l'élève est autorisé à rejoindre la classe ou s'il doit aller en permanence.
Cinq retards dans le trimestre seront sanctionnés par 2 heures de retenue.
1.2- ASSIDUITÉ ET ABSENCES
En cas d'absence, les parents doivent aviser le collège avant 9h. Ces derniers, au retour de l'élève, confirment le motif d'absence sur le carnet de correspondance (billet rose) qu'il présentera au surveillant.
Les rendez-vous médicaux (sauf spécialistes) ou d'ordre personnel ne sont pas à prendre sur les heures de cours.
Pour rappel, l'établissement est tenu par la loi de signaler au rectorat toute absence non justifiée au-delà de 2 demi-journées par mois. Seules les absences pour raison médicale ou événement familial soudain sont considérées comme justifiées.
Selon l'article R. 624-7 du Code pénal, la famille est passible d'une amende de 750€ en cas d'absences injustifiées.
Tout travail donné, avant l'absence de l'élève ou qui lui est transmis pendant celle-ci, sera exigé à son retour. Il incombe aux parents de contacter le binôme de leur enfant et de consulter le cahier de texte numérique pour récupérer les cours et connaître les leçons et les devoirs donnés en son absence.
Afin d'encourager l'assiduité des élèves et pour éviter certaines dérives, l'établissement n'enverra pas les cours à rattraper en cas d'absence injustifiée. L'élève absent, pour autant, sera tenu de se mettre à jour pour son retour.
En cas d'absences répétées (hors absences pour rendez-vous chez un spécialiste), la famille rencontrera un personnel de la vie scolaire. L'objectif sera de trouver des solutions concertées pour limiter le nombre d'absences et/ou leur impact sur la scolarité de l'élève.
2- LIAISON FAMILLES – ÉTABLISSEMENT
2.1- CARNET DE LIAISON
Pour faciliter les relations avec les familles, un carnet de liaison est remis à chaque élève en début d'année. L'élève doit garder ce carnet en permanence avec lui dans l'établissement.
Tout défaut de présentation de ce carnet sera sanctionné par une observation "attitude".
Le carnet de liaison sera maintenu couvert, en bon état et bien présenté. Tout carnet devant être remplacé en cours d'année (perte, détérioration, utilisation de tous les billets...) sera facturé 4€.
Les parents sont invités à le consulter quotidiennement et à le signer si besoin (observations, informations…).
Une page spécifique permet à la famille de demander à tout moment un rendez-vous avec le professeur principal, un autre professeur ou la direction.
2.2- ÉCOLE DIRECTE
Un service de cahier de texte numérique permet aux familles et aux élèves de communiquer avec les enseignants et l'établissement mais aussi de consulter les notes et de se tenir informé des actualités.
Attention, en dépit de ce service, les élèves ont la responsabilité de noter leurs devoirs dans leur agenda; Ecole Directe ne remplace pas le cahier de texte. C'est le cahier de texte papier qui fait foi pour tout travail donné.
Les bulletins trimestriels seront envoyés sur Ecole Directe ou remis en mains propres par le professeur principal.
3- COMPORTEMENT
À l'occasion des concertations ou des conseils de classe, les professeurs reconnaissent la qualité du comportement, du travail et des efforts fournis par l'élève. Un élève méritant sera récompensé par des "encouragements" ou des "félicitations" portés sur son bulletin ou par un prix remis en fin d'année; à l'inverse, un avertissement et/ou une sanction pourront être décidés et mentionnés sur le bulletin pour manque de travail ou comportement gênant.
3.1- MOUVEMENTS ET INTERCOURS
Les entrées en classe et les intercours doivent se faire dans le calme.
Aux récréations, les élèves ont l’obligation de sortir dans la cour.
À la sonnerie, les élèves se mettent immédiatement en rang dans le calme et le silence.
3.2- LIVRES ET MATÉRIEL
Les manuels scolaires sont prêtés et doivent être couverts en début d'année.
Tout livre perdu ou détérioré sera facturé au prix du livre neuf.
L'élève ayant commis une dégradation (vitre, mobilier, matériel…) doit le déclarer à la direction sous peine de sanction. La réparation sera faite aux frais de la famille.
3.3- MÉRITES ET SANCTIONS
Un tableau d'honneur mettra en avant les élèves méritants de chaque classe pour chaque période.
Une page "mérites et progrès" valorisera l'élève dans les situations suivantes : attitude face au travail, comportement, investissement dans les activités proposées.
De même, l'élève préalablement sanctionné, qui aura su réagir dans la durée, bénéficiera d'une amnistie : au bout de sept semaines de classe sans remarques, les précédentes observations (si elles sont inférieures à cinq) seront annulées.
Les sanctions ont pour but de faire prendre conscience à l'élève de sa responsabilité vis-à-vis de lui-même et de la communauté éducative. Elles sont nécessaires, matérialisent les limites à ne pas dépasser et sont utiles au bien-être collectif.
Pour que les sanctions soient éducatives, le soutien des parents est indispensable.
D'une façon générale, seront sanctionnés les manquements suivants :
D'une façon générale, seront sanctionnés les manquements suivants :
- Manque d'honnêteté (mensonge, fraude à la signature, triche pendant un devoir…)
- Manque de respect envers des personnes ou des biens (bavardages en cours, indiscipline, violence, insulte, insolence, écarts de langage…)
- Manque d'assiduité et d'implication (travail non fait, retards répétés, matériel oublié…)
Échelle des sanctions :
- Écart d'attitude ou dans le travail : punition (travail supplémentaire).
- 1er niveau (un des manquements présentés ci-avant) : observation sur le carnet.
- 2ème niveau (cinq observations dans la même catégorie – comportement / travail / matériel) : retenue de deux heures le mercredi après-midi, le vendredi soir ou le samedi matin (pour les cas de violence).
En cas de faute lourde, une retenue d'une ou deux heures peut être attribuée directement.
Les dates des retenues ne sont en aucun cas déplaçables.
- 3ème niveau (retenues répétées - 5 sur 1 trimestre - ou faute grave) : conseil de remédiation avec les parents et la directrice, pouvant déboucher sur un contrat (assiduité et/ou comportement) et/ou une exclusion temporaire.
- Niveaux supérieurs : conseil d'éducation et conseil de discipline pouvant déboucher sur une exclusion temporaire ou définitive.
En toutes circonstances et à tout moment, la direction est habilitée à prononcer une exclusion de l'établissement.
En cas de réunion du conseil de discipline, les parents en sont informés par courrier.
En cas de réunion du conseil de discipline, les parents en sont informés par courrier.
La direction convoque et préside le conseil.
Siègent à ses côtés : deux représentants au moins de l'équipe éducative (dont au minimum un professeur), le président de l'association des parents d’élèves (ou son représentant). L'élève et ses parents y sont entendus.
Après délibération à huis clos, la direction, après avis du conseil, décide de la sanction et en informe l'élève et ses parents.
La décision est sans appel.
3.4- TENUE ET CONDUITE
Le respect du voisinage et la réputation de l'établissement impliquent une parfaite tenue des élèves aux abords du collège (calme, propreté, interdiction de fumer…). Dès leur arrivée, les élèves doivent donc entrer immédiatement dans l’établissement.
Le port de l'uniforme est exigé de tous les élèves (voir règlement "uniformes").
Sont notamment interdits : maquillage voyant (ongles compris), baumes colorés, piercings, tatouages, coloration artificielle des cheveux…
La direction pourra refuser l'entrée dans l'établissement à tout élève contrevenant, ou lui proposer un vêtement approprié. Une tenue adaptée est également exigée en E.P.S.
Interdictions :
L'utilisation du téléphone portable et de tout appareil électronique (lecteur audio, appareil photo, console…) est strictement interdite dans l'enceinte du collège.
Le téléphone du collège est à la disposition des élèves et des parents.
Nous conseillons donc vivement aux élèves de laisser leur téléphone chez eux.
Le téléphone du collège est à la disposition des élèves et des parents.
Nous conseillons donc vivement aux élèves de laisser leur téléphone chez eux.
Tout élève ayant en sa possession un téléphone portable le remettra obligatoirement dès son arrivée au surveillant. Il lui sera rendu au moment de son départ. Les élèves ne sont pas autorisés à conserver leur téléphone sur eux ni dans leur cartable durant la journée.
Tout appareil confisqué par l'équipe éducative ne sera restitué aux parents qu'après 48 heures et l'élève sera sanctionné.
Remarque : l'établissement n'interviendra pas dans les problèmes liés à l'utilisation des téléphones portables, et notamment des réseaux sociaux, par les élèves.
Il appartient aux parents de contrôler cette utilisation.
Il appartient aux parents de contrôler cette utilisation.
Sont également interdits : chewing-gums (y compris dans la cour), flirts, cigarettes, alcool, substances illicites, objets coupants ou dangereux, documents à caractère politique ou sexuel, graffitis.
Le collège décline toute responsabilité en cas de perte ou de dégradation d'objets personnels (téléphones, vêtements, bijoux, sac...) dans l'établissement ou lors de sorties scolaires.
4- SÉCURITÉ - SANTÉ
4.1- INFIRMERIE
Aucun médicament ne sera administré aux élèves par le personnel du collège sans ordonnance ou accord parental. Il est demandé aux parents de ne pas remettre de médicaments aux enfants, mais de les confier à la direction avec une copie de l'ordonnance.
La fiche médicale jointe au dossier d'inscription est à remplir avec soin.
En cas de maladie ou d'accident, les parents seront priés de venir chercher leur enfant dans les plus brefs délais. Toutefois, en cas d'extrême urgence, les parents en le présent règlement, délèguent au collège Jeanne d'Arc, la capacité de faire appel à un médecin de son choix ou de faire intervenir les services d'urgence si nécessaire.
Tout accident survenu à un élève, dans le cadre du collège, doit être immédiatement signalé au cadre éducatif pour déclaration d'assurance.
Les dispenses d'E.P.S. ne seront accordées que par le médecin (l'élève restera en étude ou accompagnera le groupe).
Les dispenses d'E.P.S. ne seront accordées que par le médecin (l'élève restera en étude ou accompagnera le groupe).
4.2- SERVICE PSYCHOLOGIE
4.3- EXERCICES DE SÉCURITÉ
Des exercices d'évacuation ou de confinement auront lieu de façon inopinée.
5- CATÉCHÈSE
Les élèves qui le désirent sont préparés aux sacrements dans le cadre de parcours spécifiques en lien avec les paroisses avoisinantes.
Des journées, week-ends ou voyages à but spirituel peuvent être proposés.
Pendant l'année, trois célébrations ont lieu (à la rentrée, à Noël et à Pâques) sur le temps scolaire. Les parents peuvent y assister s'ils le souhaitent.
